MENTIONS LEGALES

 

L’éditeur du site www.souvenirsparfumes.com est :

JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS

Société à responsabilité limitée au capital de 1.500 €
Dont le siège se situe à : les Varignauds, 03160 SAINT-LEOPARDIN D’AUGY

E-mail : contact@souvenirsparfumes.com
TVA intra communautaire : FR 56 831500343
RCS : 831 500 343

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.souvenirsparfumes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le propriétaire, créateur, responsable publication et webmaster est :

Monsieur Jean-Charles DUCROT
Adresse du siège social: les Varignauds, 03160 SAINT-LEOPARDIN D’AUGY
Tél : +33 (0) 492 189 211
E-mail : contact@souvenirsparfumes.com

 

L’hébergement du site internet www.souvenirsparfumes.com  est assuré par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann à Roubaix (59100).
Tél : 0 899 498 765

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant. Ce droit peut être exercé auprès de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS de la façon suivante.
Il vous suffit de nous contacter par les moyens suivants :
Adresse de correspondance : Jean-Charles DUCROT Collections – 362 avenue du Campon – 06110 Le Cannet.
e-mail : contact@souvenirsparfumes.com
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être traité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS.
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Crédits Photos : Cédric GEHIN

Toutes reproductions et représentations du site www.souvenirsparfumes.com sont soumises à l’accord exprès et préalable de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS.
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La dénomination « SOUVENIRS PARFUMES » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n° DEM-4500153). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
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RESPONSABILITÉ DE JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS  ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes en direction du site  www.souvenirsparfumes.com nécessite l’autorisation expresse et préalable de JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS.
Pour cela, merci de vous adresser à l’adresse suivante :
e-mail : contact@souvenirsparfumes.com


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

 

La Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD) est un ensemble de lois voté par la Commission Européenne et retranscrit en droit Français depuis le 25 Mai 2018 pour toutes les entreprises ayant une activité dans l’Union Européenne.

Vous trouverez ci-dessous les différentes questions qui se posent autour de vos données personnelles, et les réponses que JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS y apporte.

Qui est le responsable du traitement de mes données ?

Le responsable du traitement de vos données est la société JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS.

Typologie des données collectées et emplacement des données

Nos serveurs de base de données se trouvent sur Google Cloud. A chaque commande que vous passez sur www.souvenirsparfumes.com, nous stockons les données nécessaires au traitement de votre commande (produit acheté, parfum, couleur, quantité), à l’expédition de votre commande (civilité, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone) et à la connaissance client (date de naissance, adresse e-mail). Ces données sont supprimées lorsque l’utilisateur en fait la demande à contact@souvenirsparfumes.com. Il est en de même pour chaque newsletter ou mail envoyé de notre part : ils comportent un lien de désinscription. En aucun cas JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS ne conserve de numéro de carte bleue, seuls nos partenaires de paiement ont connaissance du numéro de carte bancaire au moment du paiement.

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– en se rendant sur la page de gestion des cookies

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Conservation des données

Conformément au principe de conservation du Règlement Général sur la Protection des Données, et à la Norme simplifiée 48 pour la gestion des fichiers clients et prospects, les données à caractère personnel relatives aux clients ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS s’engage à supprimer ou archiver les données Client au terme d’une durée de 3 ans suivant le dernier achat, et les données Prospect au terme d’une durée de 3 ans suivant la dernière interaction. Font exception les données nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat qui peuvent être archivés, comme prévu par les dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales, et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique.

Revente de données personnelles ?

En aucun cas JEAN-CHARLES DUCROT COLLECTIONS ne revend de données personnelles à des tiers. Toutes les données que nous collectons ne sont ni données, ni louées, ni vendues, ni échangées à des sociétés tierces.

Contact pour modifier / supprimer mes données ?

Il vous suffit de nous adresser un mail à contact@souvenirsparfumes.com en précisant votre demande. Nous nous chargerons de répondre à votre demande et de vous en donner confirmation. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse suivante : Jean-Charles DUCROT Collections – 362 avenue du Campon – 06110 Le Cannet.

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